Mentions légales et droits de reproduction

Éditeur : Météo-France
Établissement public administratif sous la tutelle du ministère de la Transition Ecologique
Siège : 73 avenue de Paris - 94165 SAINT-MANDÉ CEDEX
Tél : 01 77 94 77 94
Directeur de la publication : Virginie Schwartz
Météo-France est certifié ISO 9001-2015 par l'AFNOR.
Hébergeur : ORKIS
Siège social : Pôle d’activités d’Aix en Provence – 610 rue Georges Claude 13290 Aix en Provence

Droits de reproduction


Décharge de responsabilité:
Météo-France ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dommage résultant de l'interprétation et/ou de l'utilisation des informations disponibles sur ce serveur.
Météo-France ne peut en aucun cas être tenu responsable quant à l'utilisation et au contenu des sites pointés par lien hypertexte, ou qui ont un lien hypertexte vers le présent site.

Mention des droits:
Tous les documents contenus dans ce site, sont la propriété exclusive de Météo-France ou sont l'objet d'un accord de licence. Ils sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Le nom de Météo-France et son logo sont protégés à titre de marques.

Licence d'utilisation:
En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par Météo-France aux conditions définies ci-après.
Article 1
Au titre de la présente licence, est exclusivement concédé un droit d'usage à des fins pédagogiques, scientifiques ou documentaires. Aucun droit d'usage privé, individuel et personnel ne sera autorisé pour les photos de la photothèque conformément au respect du droit du photographe. Aucune utilisation à des fins commerciale, publicitaire ou diffusion à un tiers d’une image ne peut être effectué sans l’accord préalable de Météo-France.

Les documents téléchargés ne doivent faire l'objet d'aucune altération, sauf accord préalable de Météo-France. Dans tous cas, ils doivent conserver la mention de leur origine.
Article 2
Le mécanisme des liens hypertextes vers les informations diffusées par Météo-France est autorisé, sous réserve :
• de mentionner explicitement la source pour chaque lien.
• de ne pas utiliser les informations pour toute exploitation commerciale, publicitaire ou dans un cadre se référant à la mission de service public de Météo-France;
• que le support de diffusion ne contienne pas d'informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Météo-France se réserve cependant le droit de demander la suppression d'un lien qui porterait atteinte à son image ou à ses droits.
Article 3
Les informations recueillies lors de l’inscription sont destinées à la gestion des commandes d'images de la photothèque de Météo-France. Le destinataire des données est le chef du département documentation de Météo-France. Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à Météo-France DIRCOM/DOC, 73 avenue de paris 94165 Saint-Mandé Cedex, Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à phototheque@meteo.fr

Météo-France se réserve le droit de modifier ces conditions et de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par Météo-France.